Article 1 — Éditeur
Le site bruit-voiture.fr est édité par L’Atelier de l’Oreille SAS, société par actions simplifiée au capital de 15 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le numéro 982 317 604, dont le siège est situé 27 avenue Alsace-Lorraine, 38000 Grenoble. Téléphone : 04 76 40 18 52. Courriel : [email protected].
Article 2 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yann Berthier, en sa qualité de président de la société éditrice.
Article 3 — Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. L’hébergeur assure la disponibilité technique du site ; l’éditeur est seul responsable de son contenu.
Article 4 — Propriété intellectuelle
Les textes, fiches de diagnostic, illustrations, icônes, photographies, logos et outils publiés sur le site sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une licence à son profit. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception de la citation courte avec mention de la source. Les marques et modèles de véhicules cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à des fins d’identification.
Article 5 — Nature des informations
Les fiches, outils et diagnostics du site fournissent des informations techniques à destination du conducteur, établies à partir de la pratique de l’atelier et de données publiques. Ils indiquent des causes probables, des fourchettes de prix et des niveaux d’urgence ; ils ne se substituent pas à l’examen du véhicule par un professionnel ni aux prescriptions du constructeur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une réparation entreprise sur la seule base d’une fiche.
Article 6 — Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, dont il peut modifier le contenu à tout moment. Il ne garantit ni l’absence d’erreur ni la disponibilité permanente du site. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et des outils, en particulier de l’enregistrement de bruits, qui ne doit jamais être réalisé par le conducteur en conduisant.
Article 7 — Liens
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle et dont il ne répond pas. La création de liens vers bruit-voiture.fr est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur et de ne pas utiliser la technique du cadrage.
Article 8 — Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
Article 9 — Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif au site relève, à défaut d’accord amiable, des tribunaux compétents du ressort de la cour d’appel de Grenoble.
